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Marques déposées par REBOUL HENRI
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DOMAINE DE LA CAVALIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CAVALIERE
REBOUL HENRI

Numéro de dépôt :
96650256
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2016

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CAVALIERE

Déposée le 6 novembre 1996 par REBOUL HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE LA CAVALIERE »

Le déposant est REBOUL HENRI domicilié(e) quartier Tras-le-puy,30150 ROQUEMAURE (dossier no 2317925) - 30150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC de l'Olivière domicilié(e) Chez Mr Reboul Henri, quartier Tras-le-puy,30150 ROQUEMAURE (dossier no 2317925) - 30150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CAVALIERE est expirée depuis le 6 novembre 2016.


REBOUL HENRI - quartier Tras-le-puy,30150 ROQUEMAURE (dossier no 2317925) - 30150 - France


GAEC de l'Olivière - Chez Mr Reboul Henri, quartier Tras-le-puy,30150 ROQUEMAURE (dossier no 2317925) - 30150 - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2006 n°2317925 - Publication au BOPI 2006-06-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine