Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société REBOUL DENIS
/
LA RUCHERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA RUCHERAIE
REBOUL DENIS

Numéro de dépôt :
3082095
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2011
LA RUCHERAIE de REBOUL DENIS

Présentation de la marque LA RUCHERAIE

Déposée le 5 février 2001 par la société REBOUL DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA RUCHERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la société REBOUL DENIS domicilié(e) MAS NAUD, 34160 CASTRIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 054 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REBOUL DENIS - France.

La marque LA RUCHERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RUCHERAIE est expirée depuis le 5 février 2011.

REBOUL DENIS a également déposé les autres marques suivantes : LA RUCHERAIE


REBOUL DENIS - MAS NAUD, 34160 CASTRIES - France - SIREN 391054483


REBOUL DENIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

Tous les produits de la ruche, à savoir : - Miel - Gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) - Propolis pour l'alimentation humaine (produit d'apiculture).