Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA RUCHERAIE
Numéro de dépôt :
1674054
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
18/01/2001
Présentation de la marque LA RUCHERAIE
Déposée le 18 janvier 1991 par REBOUL Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LA RUCHERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA RUCHERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1674054.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA RUCHERAIE est expirée depuis le 18 janvier 2001.
REBOUL Denis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51