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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) REBMANN
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RebGreen
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RebGreen
EURL REBMANN, EURL

Numéro de dépôt :
4100171
Date de dépôt :
24/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2024
RebGreen de REBMANN

Présentation de la marque RebGreen

Déposée par voie électronique le 24 juin 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) REBMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RebGreen » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) REBMANN domicilié(e) 7 rue de la fontaine - 08430 - Mondigny - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 032 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL REBMANN, M. Julien Rebmann domicilié(e) 7 rue de la fontaine - 08430 - Mondigny - France.

La marque RebGreen a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4100171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RebGreen est expirée depuis le 24 juin 2024.

REBMANN a également déposé les autres marques suivantes : France clôture , Reb Design


EURL REBMANN, EURL - 7 rue de la fontaine - 08430 - Mondigny - France - SIREN 751032806


EURL REBMANN, M. Julien Rebmann - 7 rue de la fontaine - 08430 - Mondigny - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Inscription le 4 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°774510 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-04

Gazon artificiel.