Rebillon
Présentation de la marque Rebillon
Déposée le 15 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REBILLON SCHMIT PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rebillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Rebillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905114.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rebillon est expirée depuis le 15 mars 2022.
REBILLON SCHMIT PREVOT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 18 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594867 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18