LES OBSEQUES A PRIX LEGER POMPES FUNEBRES SPARROW
Présentation de la marque LES OBSEQUES A PRIX LEGER POMPES FUNEBRES SPARROW
Déposée par voie électronique le 26 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REBILLON SCHMIT PREVOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES OBSEQUES A PRIX LEGER POMPES FUNEBRES SPARROW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES OBSEQUES A PRIX LEGER POMPES FUNEBRES SPARROW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762167.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OBSEQUES A PRIX LEGER POMPES FUNEBRES SPARROW est expirée depuis le 26 août 2020.
REBILLON SCHMIT PREVOT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Inscription le 18 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594867 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18