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Marques déposées par monsieur Rebillard Richard
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Custom'In Design
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Custom'In Design
M. Rebillard Richard

Numéro de dépôt :
4274271
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2026
Custom\'In Design de Rebillard Richard

Présentation de la marque Custom'In Design

Déposée le 23 mai 2016 par monsieur Rebillard Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Custom'In Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur Rebillard Richard domicilié(e) 51 rue de la Paix - 16100 - COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rebillard Richard, Fish'in Design domicilié(e) 2 bis RUE des Vauzelles - 16100 - CHATEAUBERNARD - France.

La marque Custom'In Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Custom'In Design arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.


M. Rebillard Richard - 51 rue de la Paix - 16100 - COGNAC - France


M. Rebillard Richard, Fish'in Design - 2 bis RUE des Vauzelles - 16100 - CHATEAUBERNARD - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; chaussures orthopédiques ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; attirail de pêche ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).