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Marques déposées par madame REBILLARD PATRICIA
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ETF LES ENTREPRISES DU TRAITEUR FRAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETF LES ENTREPRISES DU TRAITEUR FRAIS
Mme REBILLARD PATRICIA, Agissant pour le compte de la société ETF – Les entreprises du Traiteur Frais en cours de formation

Numéro de dépôt :
4068752
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/02/2024
ETF LES ENTREPRISES DU TRAITEUR FRAIS de REBILLARD PATRICIA

Présentation de la marque ETF LES ENTREPRISES DU TRAITEUR FRAIS

Déposée le 13 février 2014 par madame REBILLARD PATRICIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ETF LES ENTREPRISES DU TRAITEUR FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est madame REBILLARD PATRICIA domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS Cedex 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme REBILLARD PATRICIA domicilié(e) 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS Cedex 14 - France.

La marque ETF LES ENTREPRISES DU TRAITEUR FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068752.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETF LES ENTREPRISES DU TRAITEUR FRAIS est expirée depuis le 13 février 2024.

REBILLARD PATRICIA a également déposé les autres marques suivantes : ETF – Les entreprises du Traiteur Frais


Mme REBILLARD PATRICIA, Agissant pour le compte de la société ETF – Les entreprises du Traiteur Frais en cours de formation - 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS Cedex 14 - France


Mme REBILLARD PATRICIA - 44 rue d'Alésia - 75682 - PARIS Cedex 14 - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.