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Marques déposées par madame REBILLARD PATRICIA
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ETF – Les entreprises du Traiteur Frais
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ETF – Les entreprises du Traiteur Frais
Mme REBILLARD PATRICIA, Agissant pour le compte de la société ETF – Les entreprises du traiteur frais en cours de formation

Numéro de dépôt :
4068754
Date de dépôt :
13/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ETF – Les entreprises du Traiteur Frais de REBILLARD PATRICIA

Présentation de la marque ETF – Les entreprises du Traiteur Frais

Déposée le 13 février 2014 par madame REBILLARD PATRICIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ETF – Les entreprises du Traiteur Frais »

Le déposant est madame REBILLARD PATRICIA domicilié(e) 44 rue d'alésia - 75682 - PARIS Cedex 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme REBILLARD PATRICIA domicilié(e) 44 rue d'alésia - 75682 - PARIS Cedex 14 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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REBILLARD PATRICIA a également déposé les autres marques suivantes : ETF LES ENTREPRISES DU TRAITEUR FRAIS


Mme REBILLARD PATRICIA, Agissant pour le compte de la société ETF – Les entreprises du traiteur frais en cours de formation - 44 rue d'alésia - 75682 - PARIS Cedex 14 - France


Mme REBILLARD PATRICIA - 44 rue d'alésia - 75682 - PARIS Cedex 14 - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681690 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.