Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
REBILLARD Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1440914
Date de dépôt :
18/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/1997
Marque figurative de REBILLARD Jean-Pierre

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 décembre 1987 par REBILLARD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REBILLARD Jean-Pierre, domicilié(e) 106, rue de Charenton, 75012 PARIS et. BENAIM Chaloum,74, boulevard Exelmans, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440914.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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REBILLARD Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : HYNAD , CNVRJP , SAMSARA , KARKADANN


REBILLARD Jean-Pierre - 106, rue de Charenton, 75012 PARIS et. BENAIM Chaloum,74, boulevard Exelmans, 75016 PARIS. - France


CABINET DEGRET. - France


Inscription - Transmission de propriété n°45158 - Publication au BOPI 1988-20

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël. Education et divertissement.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.