Déposée le 19 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) REBICHON SIGNODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RSX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) REBICHON SIGNODE domicilié(e) 3 rue de l'hôpital Saint-Louis, 75010 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.
La marque RSX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REBICHON SIGNODE, société anonyme - 3 rue de l'hôpital Saint-Louis, 75010 PARIS - France
NOVAMARK INTERNATIONAL - France
Inscription le 19 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60397 - Publication au BOPI 1992-02-19
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;moteurs de véhicules à coussin d'air;coussinets (parties de machines);dispositifs pour le déplacement de charges sur coussins d'air.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; coussins à air non à usage médical
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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