RTA
Présentation de la marque RTA
Déposée le 15 février 1988 par REBICHON Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449945.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RTA est expirée depuis le 15 février 2008.
REBICHON Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 février 1998 n°2107528 - Publication au BOPI 1998-02-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-29