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Marques déposées par monsieur REBEYROL ALAIN
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CHATEAU HAUT RAYNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT RAYNE
Mr REBEYROL ALAIN

Numéro de dépôt :
3949215
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
27/09/2022
CHATEAU HAUT RAYNE de REBEYROL ALAIN

Présentation de la marque CHATEAU HAUT RAYNE

Déposée le 27 septembre 2012 par monsieur REBEYROL ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU HAUT RAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur REBEYROL ALAIN domicilié(e) 1 RAYNE - 33790 - CAZAUGITAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr REBEYROL ALAIN domicilié(e) 1 RAYNE - 33790 - CAZAUGITAT - France.

La marque CHATEAU HAUT RAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT RAYNE est expirée depuis le 27 septembre 2022.

REBEYROL ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND RAYNE


Mr REBEYROL ALAIN - 1 RAYNE - 33790 - CAZAUGITAT - France


Mr REBEYROL ALAIN - 1 RAYNE - 33790 - CAZAUGITAT - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Vins d'appellation d'origine controlée.