Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND RAYNE
REBEYROL ALAIN

Numéro de dépôt :
3157845
Date de dépôt :
08/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
08/04/2022
CHATEAU GRAND RAYNE de REBEYROL ALAIN

Présentation de la marque CHATEAU GRAND RAYNE

Déposée le 8 avril 2002 par REBEYROL ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU GRAND RAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est REBEYROL ALAIN domicilié(e) 1 RAYNE - 33790 - CAZAUGITAT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr REBEYROL ALAIN domicilié(e) 1 RAYNE - 33790 - CAZAUGITAT - France.

La marque CHATEAU GRAND RAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU GRAND RAYNE est expirée depuis le 8 avril 2022.

REBEYROL ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT RAYNE


REBEYROL ALAIN - 1 RAYNE - 33790 - CAZAUGITAT - France


Mr REBEYROL ALAIN - 1 RAYNE - 33790 - CAZAUGITAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Inscription le 27 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°587518 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510470 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-09-27

Vin d'appellation d'origine