Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU GRAND RAYNE
Numéro de dépôt :
1656495
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2001
Présentation de la marque CHATEAU GRAND RAYNE
Déposée le 15 avril 1991 par monsieur REBEYROL ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRAND RAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU GRAND RAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRAND RAYNE est expirée depuis le 15 avril 2001.
REBEYROL ALAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38