Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHÂTEAU GRAND RAYNE
Numéro de dépôt :
1169622
Date de dépôt :
15/04/1981
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Présentation de la marque CHÂTEAU GRAND RAYNE
Déposée le 15 avril 1981 par monsieur REBEYROL Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHÂTEAU GRAND RAYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHÂTEAU GRAND RAYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHÂTEAU GRAND RAYNE est expirée depuis le 15 avril 1991.
REBEYROL Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39