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Marques déposées par REBEILLARD Serge
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Qualimetrics
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Qualimetrics
REBEILLARD Serge
KREWERAS REBEILLARD Cécile

Numéro de dépôt :
3787225
Date de dépôt :
02/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2020
Qualimetrics de REBEILLARD Serge

Présentation de la marque Qualimetrics

Déposée le 2 décembre 2010 par REBEILLARD Serge et KREWERAS REBEILLARD Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Qualimetrics » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont REBEILLARD Serge domicilié(e) 8 rue Notre Dame - 58220 - DONZY - France et KREWERAS REBEILLARD Cécile domicilié(e) 8 Notre Dame - 58220 - DONZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REBEILLARD Serge domicilié(e) 8 rue Notre Dame - 58220 - DONZY - France.

La marque Qualimetrics a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualimetrics est expirée depuis le 2 décembre 2020.

REBEILLARD Serge a également déposé les autres marques suivantes : TRAKKEN


REBEILLARD Serge - 8 rue Notre Dame - 58220 - DONZY - France

KREWERAS REBEILLARD Cécile - 8 Notre Dame - 58220 - DONZY - France


REBEILLARD Serge - 8 rue Notre Dame - 58220 - DONZY - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 25 août 2011 - Rejet partiel n°556714 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-25

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; architecture ; décoration intérieure ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'œuvres d'art.