Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA RONDE INFERNALE
Numéro de dépôt :
1006226
Date de dépôt :
09/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA RONDE INFERNALE
Déposée le 9 novembre 1976 par REBEILLARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA RONDE INFERNALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA RONDE INFERNALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA RONDE INFERNALE est expirée depuis le 9 novembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010