Marque expirée - Marque en non vigueur

K mouche
Rébecca MOUCHEROUD

Numéro de dépôt :
3653445
Date de dépôt :
28/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/05/2019
K mouche de Rébecca MOUCHEROUD

Présentation de la marque K mouche

Déposée le 28 mai 2009 par Rébecca MOUCHEROUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « K mouche »

Le déposant est Rébecca MOUCHEROUD domicilié(e) 64 rue Sala - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rébecca MOUCHEROUD domicilié(e) 64 rue Sala - 69002 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K mouche est expirée depuis le 28 mai 2019.


Rébecca MOUCHEROUD - 64 rue Sala - 69002 - LYON - France


Rébecca MOUCHEROUD - 64 rue Sala - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.