Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame rebecca Eliette
/
FONTENAY Pâtisserie partenaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONTENAY Pâtisserie partenaire
Madame rebecca Eliette

Numéro de dépôt :
4499290
Date de dépôt :
13/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2028
FONTENAY Pâtisserie partenaire de rebecca Eliette

Présentation de la marque FONTENAY Pâtisserie partenaire

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2018 par madame rebecca Eliette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONTENAY Pâtisserie partenaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est madame rebecca Eliette domicilié(e) chemin ména n°2 - 97231 - le robert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fontenay, Madame Gaëlle OSCAR domicilié(e) Route de Pointe Savane - 97231 - Le Robert - France.

La marque FONTENAY Pâtisserie partenaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTENAY Pâtisserie partenaire arrivera à expiration en date du 13 novembre 2028.


Madame rebecca Eliette - chemin ména n°2 - 97231 - le robert - France


Fontenay, Madame Gaëlle OSCAR - Route de Pointe Savane - 97231 - Le Robert - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Pâtisseries ; gâteaux.