Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SADRAN
Numéro de dépôt :
1360372
Date de dépôt :
23/06/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/1996
Présentation de la marque CHATEAU SADRAN
Déposée le 23 juin 1986 par REAUT Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU SADRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SADRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SADRAN est expirée depuis le 23 juin 1996.
REAUT Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49