Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CHOCOLAT HIER
Réaud Marjorie, La Chocolat'hier, entreprise individuel
Mme. Marjorie Réaud
M. Baptiste Balland

Numéro de dépôt :
4096334
Date de dépôt :
06/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA CHOCOLAT HIER de Réaud Marjorie

Présentation de la marque LA CHOCOLAT HIER

Déposée par voie électronique le 6 juin 2014 par Réaud Marjorie, madame Marjorie Réaud, monsieur Baptiste Balland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHOCOLAT HIER »

Les déposants sont Réaud Marjorie, La Chocolat'hier, entreprise individuel domicilié(e) lot 1 rdc, 23 Avenue Jules Dufaure - 17100 - Saintes - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , madame Marjorie Réaud domicilié(e) 30 rue Condorcet - 17100 - saintes - France, monsieur Baptiste Balland domicilié(e) 30 rue Condorcet - 17100 - Saintes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réaud Marjorie, La Chocolat'hier, Mme. Marjorie Réaud domicilié(e) lot 1 rdc, 23 Avenue Jules Dufaure - 17100 - Saintes - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Réaud Marjorie a également déposé les autres marques suivantes : La Cagouille Saintongeaise


Réaud Marjorie, La Chocolat'hier, entreprise individuel - lot 1 rdc, 23 Avenue Jules Dufaure - 17100 - Saintes - France - SIREN 5

Mme. Marjorie Réaud - 30 rue Condorcet - 17100 - saintes - France

M. Baptiste Balland - 30 rue Condorcet - 17100 - Saintes - France


Réaud Marjorie, La Chocolat'hier, Mme. Marjorie Réaud - lot 1 rdc, 23 Avenue Jules Dufaure - 17100 - Saintes - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 3 août 2016 - Rejet total n°676290 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.