Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Cagouille Saintongeaise
Réaud Marjorie, La Chocolat'hier, entreprise individuel Mme. Marjorie Réaud M. Baptiste Balland
Numéro de dépôt :
4096778
Date de dépôt :
11/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque La Cagouille Saintongeaise
Déposée par voie électronique le 11 juin 2014 par Réaud Marjorie, madame Marjorie Réaud, monsieur Baptiste Balland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Cagouille Saintongeaise »
Les déposants sont Réaud Marjorie, La Chocolat'hier, entreprise individuel domicilié(e) lot 1 rdc, 23 Avenue Jules Dufaure - 17100 - Saintes - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , madame Marjorie Réaud domicilié(e) 30 rue Condorcet - 17100 - saintes - France, monsieur Baptiste Balland domicilié(e) 30 rue Condorcet - 17100 - Saintes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réaud Marjorie, La Chocolat'hier, Mme. Marjorie Réaud domicilié(e) lot 1 rdc, 23 Avenue Jules Dufaure - 17100 - Saintes - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Réaud Marjorie a également déposé les autres marques suivantes : LA CHOCOLAT HIER
Réaud Marjorie, La Chocolat'hier, entreprise individuel - lot 1 rdc, 23 Avenue Jules Dufaure - 17100 - Saintes - France - SIREN 5
Mme. Marjorie Réaud - 30 rue Condorcet - 17100 - saintes - France
M. Baptiste Balland - 30 rue Condorcet - 17100 - Saintes - France
Réaud Marjorie, La Chocolat'hier, Mme. Marjorie Réaud - lot 1 rdc, 23 Avenue Jules Dufaure - 17100 - Saintes - France
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681558 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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