Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL MIST
Numéro de dépôt :
1140941
Date de dépôt :
16/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Cognac
Présentation de la marque ROYAL MIST
Déposée le 16 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) REAU FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), la marque française « ROYAL MIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROYAL MIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL MIST est expirée depuis le 16 juin 1990.
REAU FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056