Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOTEUR
Numéro de dépôt :
1374098
Date de dépôt :
03/10/1986
Lieu de dépôt :
HAZEBROUCK
Date d'expiration :
03/10/1996
Présentation de la marque MOTEUR
Déposée le 3 octobre 1986 par REANT Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HAZEBROUCK), la marque française « MOTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374098.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEUR est expirée depuis le 3 octobre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11