Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Realty-property.com
Realty-property.com, SAS

Numéro de dépôt :
3890609
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
Realty-property.com de Realty-property.com

Présentation de la marque Realty-property.com

Déposée le 20 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Realty-property.com auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Realty-property.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Realty-property.com domicilié(e) 1 rue de la monnaie - 37000 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 537 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Realty-property.com, M. Viguie Arnaud domicilié(e) 1 rue de la monnaie - 37000 - TOURS - France.

La marque Realty-property.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Realty-property.com est expirée depuis le 20 janvier 2022.

Realty-property.com a également déposé les autres marques suivantes : appartement-maison.fr


Realty-property.com, SAS - 1 rue de la monnaie - 37000 - TOURS - France - SIREN 537537177


Realty-property.com, M. Viguie Arnaud - 1 rue de la monnaie - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Gestion de fichiers informatiques ; Centralisation et gestion d'une base de données d'annonces immobilières, diffusion de ces annonces, gestion de administrative de sites d'annonces immobilières.

Fourniture d'accès à des bases de données ; Fourniture d'accès à des sites d'annonces immobilières.