(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 29 avril 1991 par la société REALTY EXECUTIVES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658962.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 29 avril 2021.
REALTY EXECUTIVES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2001 n°2197129 - Publication au BOPI 2001-04-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Inscription le 4 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233757 - Publication au BOPI 1997-03-04
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469790 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-05