Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHADOW-BRANCH
REALTREE OUTDOOR PRODUCTS, INC., Société constituée selon les Lois de l'Etat de Géorgie

Numéro de dépôt :
97709997
Date de dépôt :
22/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/12/2007

Présentation de la marque SHADOW-BRANCH

Déposée le 22 décembre 1997 par la société REALTREE OUTDOOR PRODUCTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SHADOW-BRANCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est la société REALTREE OUTDOOR PRODUCTS domicilié(e) ayant son siège social, 1390 Box Circle Road, COLUMBUS, GEORGIE 31907 U.S.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS - France.

La marque SHADOW-BRANCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHADOW-BRANCH est expirée depuis le 22 décembre 2007.

REALTREE OUTDOOR PRODUCTS a également déposé les autres marques suivantes : SHADOW-LEAF , BREAK-UP , SHADOW-GRASS


REALTREE OUTDOOR PRODUCTS, INC., Société constituée selon les Lois de l'Etat de Géorgie - ayant son siège social, 1390 Box Circle Road, COLUMBUS, GEORGIE 31907 U.S.A. - États-Unis


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS - France


Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274772 - Publication au BOPI 1999-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Motifs de camouflage imprimés sur papier, films ou décalcomanies destinés à être utilisés sur des surfaces dures. Tissus en coton, en laine et synthétiques revêtus de motifs de camouflage. Vêtements de sport, notamment casquettes, couvre-chefs, gants, chemises, vestes et pantalons, chaussures de sport, notamment sandales, bottes de chasse, cuissardes, guêtres et chaussures de marche.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.