Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTION FRANCAISE
REALIZE YOUR DREAMS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3869989
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/10/2021
PRODUCTION FRANCAISE de REALIZE YOUR DREAMS

Présentation de la marque PRODUCTION FRANCAISE

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REALIZE YOUR DREAMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PRODUCTION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REALIZE YOUR DREAMS domicilié(e) 59 Chemin de Sabas - 40460 - SANGUINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 503 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 16 Rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque PRODUCTION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTION FRANCAISE est expirée depuis le 27 octobre 2021.

REALIZE YOUR DREAMS a également déposé les autres marques suivantes : PETITS BISCUIX , PETITS PIKNIX , BioLoGiX , PETITES GALETTES DE RIX , CEREALIX , PETITES BARRES DE FRUIX , PRODUCTION LOCALE , PETITS GRISSINIX


REALIZE YOUR DREAMS, Société par actions simplifiée - 59 Chemin de Sabas - 40460 - SANGUINET - France - SIREN 529503823


SCHMIT CHRETIEN, Mme. Marion TERTRAIS - 16 Rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Inscription le 7 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653468 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-07

Alimentation pour bébés et enfants en bas âge, à savoir farines lactées, soupes, soupes sous forme déshydratée, laits, laits en poudre, compotes de fruits, purées de légumes, purées de légumes sous forme déshydratée, jus de fruits et de légumes, bouillies, petits pots contenant essentiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille, des pâtes, du riz et/ou des légumes, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique française ;

Viande, poisson, jambon, volaille, gibier, charcuterie ; fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; compotes, confitures, coulis de fruits, gelées ; soupes ; conserves contenant essentiellement de la viande, du poisson, du jambon, de la volaille et/ou du gibier ; plats préparés, séchés, cuits, en conserve, surgelés, constitués essentiellement de viande, de poisson, de jambon, de volaille et/ou de gibier ; produits apéritifs salés ou sucrés à base de fruits ou de légumes comme la pomme de terre, aromatisés ou nature ; "chips", mélanges de fruits secs, tous oléagineux notamment noix et noisettes préparées telles que cacahouètes, noix de cajou ; mini-charcuterie pour apéritif ; lait, laits en poudre, laits gélifiés aromatisés et laits battus ; produits laitiers, à savoir desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, pâtes fromagères, fromages, fromages affinés, fromages affinés avec moisissure, fromages non affinés frais et fromages en saumure, fromage blanc, fromages frais vendus sous forme pâteuse ou liquide, nature ou aromatisés ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés ; huiles comestibles, huile d'olive, graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique française ;

Café, thé, cacao, chocolat, boissons à base de café, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, sucre, riz, riz soufflé, tapioca ; farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas ; pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner ; plats préparés comprenant essentiellement des pâtes alimentaires ; plats préparés essentiellement composés de pâte à tarte ; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries ; tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés ; produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière ; confiserie, glaces alimentaires, glaces composées essentiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée ; miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique française ;

Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) ; jus de fruits ou de légumes, boissons aux fruits ou aux légumes ; limonades, sodas, sorbets (boissons) ; préparations pour faire des boissons, sirops pour boissons, extraits de fruits ou de légumes sans alcool ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique française.