REALITISM FILMS SARL, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4109549
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/07/2024
Présentation de la marque HEAD
Déposée le 31 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REALITISM FILMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HEAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REALITISM FILMS domicilié(e) 6 rue Chabanais - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 342 317 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque HEAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109549.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REALITISM FILMS SARL, Société à responsabilité limitée - 6 rue Chabanais - 75002 - PARIS - France - SIREN 483342317
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48
Inscription le 27 novembre 2014 - Retrait partiel n°636444 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; disquettes souples ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques. Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; disquettes souples ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants contre les radiations et le feu ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; ordinateurs, supports de données magnétiques ; matériel informatique (ordinateurs) et logiciels pour la mise à disposition de communications téléphoniques intégrées avec réseaux mondiaux d'information informatisés ; dispositifs électroniques numériques de poche et logiciels correspondants ; lecteurs audio pour MP3 et autres formats numériques ; ordinateurs de poche, ordinateurs tablettes, assistants électroniques de poche, agendas électroniques, bloc-notes électroniques ; dispositifs électroniques numériques mobiles, téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; répondeurs téléphoniques, appareils et instruments de télécommunication ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeux informatiques et électroniques ; audiodisques et vidéodisques préenregistrés ; disques numériques polyvalents ; tapis de souris ; casques d'écoute pour téléphones portables ou appareils de jeux vidéo ou électroniques ; microphones ; dispositifs audio et vidéo numériques ; lecteurs de disques compacts, lecteurs et enregistreurs de disques numériques polyvalents, lecteurs de musique et/ou vidéos numériques ; radios ; caméras vidéo ; appareils de mixage numériques, audio et vidéo ; étuis de téléphone portable ; étuis de téléphone portable en cuir ou imitations du cuir ; étuis de téléphone portable en tissu ou matières textiles ou plastiques ; sacs, coques, pochettes et étuis de protection conçus pour contenir des téléphones portables, des lecteurs MP3, des ordinateurs de poche, des ordinateurs tablettes, des assistants électroniques de poche, des dispositifs pour systèmes de positionnement mondial (GPS), des agendas électroniques, des bloc-notes électroniques, des consoles de jeux vidéo ou électroniques conçus pour être utilisés uniquement avec des récepteurs de télévision, des appareils photographiques et des caméras vidéos ; nécessaires mains libre pour téléphone ; applications informatiques téléchargeables ou non, utilisables à partir d'un ordinateur ou d'un téléphone.
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ; mugs ; tasses.
Jeux à l'exception de jeux de balles et de ballons ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; jeux de cartes ou de table ; patins à roulettes ; trottinettes (jouets) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement radiophonique, audiovisuels, télévisés ; édition de livres, de journaux, de magazines, de revues, de logiciels, de Cédéroms ; édition et production d'oeuvres audiovisuelles ou musicales sur supports audio, vidéo et numériques ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; location de matériel photographique, cinématographique, de sonorisation ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions et de concours à buts culturels, ludiques ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportage photographique ; photographie ; micro-édition ; services d'imagerie numérique ; production de films, autres que publicitaire ; production de spectacles ; services de discothèques ; agences pour artistes ; services de studios d'enregistrement musical, cinématographique, télévisuel ou radiophonique.
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