Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS D'AMELOT
REALITES CONSEIL (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1724165
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2000

Présentation de la marque LES JARDINS D'AMELOT

Déposée le 31 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REALITES CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES JARDINS D'AMELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REALITES CONSEIL domicilié(e) 86bis rue Amelot, 75011 PARIS - France.

La marque LES JARDINS D'AMELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS D'AMELOT est expirée depuis le 31 août 2000.

REALITES CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : MONITORY


REALITES CONSEIL (S.A.R.L.) - 86bis rue Amelot, 75011 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Location de salles, services de restauration