Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REALIT
/
P'TIT MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT MOUSSE
REALIT, Société Anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1640698
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2000

Présentation de la marque P'TIT MOUSSE

Déposée le 23 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) REALIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TIT MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REALIT domicilié(e) 20 Avenue du Square, 93150 LE BLANC MESNIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque P'TIT MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT MOUSSE est expirée depuis le 23 juillet 2000.

REALIT a également déposé les autres marques suivantes : BABYFORM , COUFFINETTE , NATURAFORM , REALIT , N , PLI CONFORT , PEDIA TONIC , ROUDOUDOU , PEDIAFORM , PHYSIOPEDIA


REALIT, Société Anonyme de droit franÇais - 20 Avenue du Square, 93150 LE BLANC MESNIL - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, parcs pour bébés, meubles pour bébés ou enfant, lits pour enfant, literie (à l'exception du linge de lit), couffins, matelas.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, draps, sacs de couchage, couvre-lits, couvre-pieds, linge de maison pour les enfants, linge de maison, tissus pour la lingerie, couvertures de lit, linge de lit, porte bébés.Vêtements, chaussures, chapelerie, vêtements pour enfants, vêtements pour bébés, langes, layette, bavoirs non en papier, bavettes non en papier, couches, couches culotte. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes pour bébés et enfants, ballons de jeu, biberons de poupées, jeux de construction, lits de poupée, maisons de poupée, poupées, jouets en peluche, animaux en peluche, peluches

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].