Marque expirée - Marque en non vigueur

Note de Frais TAXI RCA
REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT (RCA), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3711721
Date de dépôt :
10/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/02/2020
Note de Frais TAXI RCA de REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L\'AUDIT (RCA

Présentation de la marque Note de Frais TAXI RCA

Déposée le 10 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT (RCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Note de Frais TAXI RCA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT (RCA domicilié(e) 275 BOULEVARD MARCEL PAUL EXAP BATIMENT 1 - 44816 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 348 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Note de Frais TAXI RCA est expirée depuis le 10 février 2020.

REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT (RCA a également déposé les autres marques suivantes : Mesurez l'impact d'un investissement , IF INDICATEURS FLASH , LE PACK CREATION D'ENTREPRISE


REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT (RCA), SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 275 BOULEVARD MARCEL PAUL EXAP BATIMENT 1 - 44816 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 418348231


SELARL AVOXA - 5 allée Ermengarde d'Anjou CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Logiciel ; logiciels à destination des experts-comptables.

Edition de logiciels à destination des experts comptables.

Conception de systèmes informatiques à destination des experts-comptables ; consultation en matière de logiciels à destination des experts-comptables ; conception et développement de logiciels à destination des experts-comptables ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à destination des experts-comptables ; programmation pour ordinateur.