Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PACK CREATION D'ENTREPRISE
REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT RCA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3963063
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2022
LE PACK CREATION D\'ENTREPRISE de REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L\'AUDIT RCA

Présentation de la marque LE PACK CREATION D'ENTREPRISE

Déposée le 22 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT RCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PACK CREATION D'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT RCA domicilié(e) Immeuble ASTURIA, 4 rue Edith Piaf - 44800 - SAINT HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 348 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA 5, Maître Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 allée ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque LE PACK CREATION D'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963063.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PACK CREATION D'ENTREPRISE est expirée depuis le 22 novembre 2022.

REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT RCA a également déposé les autres marques suivantes : Mesurez l'impact d'un investissement , IF INDICATEURS FLASH , Note de Frais TAXI RCA


REALISATIONS POUR LA COMPTABILITE ET L'AUDIT RCA, Société par actions simplifiée - Immeuble ASTURIA, 4 rue Edith Piaf - 44800 - SAINT HERBLAIN - France - SIREN 418348231


SELARL AVOXA 5, Maître Bertrand ERMENEUX - 5 allée ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Logiciels facilitant les démarches pour la création et la gestion d'une entreprise, et proposant des documents de travail informatisés : fiches conseils, supports marketing (plaquette, lettre de mission, kit d'organisation entreprise, diaporama clients/prescripteurs, film publicitaire, publicité, jingle audio, communiqué de presse) ;

Mode d'emploi, fiches conseils, supports marketing (plaquette, lettre de mission, kit d'organisation de l'entreprise, communiqué de presse) sous forme de kit méthodologique permettant la création et la gestion d'une entreprise.

Conseils en organisation et direction des affaires à savoir aide à la création et à la gestion d'une entreprise ; aide à la direction des affaires ; marketing.