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Marques déposées par l'association loi 1901 REALISATIONS HUMAINES
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REALISATIONS HUMAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REALISATIONS HUMAINES
REALISATIONS HUMAINES (ASSOCIATION loi 1901)

Numéro de dépôt :
1636948
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2001

Présentation de la marque REALISATIONS HUMAINES

Déposée le 4 janvier 1991 par l'association loi 1901 REALISATIONS HUMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REALISATIONS HUMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 REALISATIONS HUMAINES domicilié(e) 45 rue Saint-Sauveur, 75002 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.O. ROUKAVICHNIKOFF-PILON - France.

La marque REALISATIONS HUMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REALISATIONS HUMAINES est expirée depuis le 4 janvier 2001.


REALISATIONS HUMAINES (ASSOCIATION loi 1901) - 45 rue Saint-Sauveur, 75002 Paris - France


C.O. ROUKAVICHNIKOFF-PILON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Enseignement, séjours linguistiques, édition de livres, transport

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.