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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) REALISATIONS FRANCE INDUSTRIES française
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VENDANGES FRANCAISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VENDANGES FRANCAISES
REALISATIONS FRANCE INDUSTRIES S.A. Société anonyme française

Numéro de dépôt :
1320234
Date de dépôt :
13/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/08/1995

Présentation de la marque VENDANGES FRANCAISES

Déposée le 13 août 1985 par la Société Anonyme (SA) REALISATIONS FRANCE INDUSTRIES française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENDANGES FRANCAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) REALISATIONS FRANCE INDUSTRIES française domicilié(e) 107, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque VENDANGES FRANCAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VENDANGES FRANCAISES est expirée depuis le 13 août 1995.


REALISATIONS FRANCE INDUSTRIES S.A. Société anonyme française - 107, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-05

Machines à vendanger.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.