Déposée le 16 juillet 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REALISATIONS 2000
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MAISONS DES PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) REALISATIONS 2000 domicilié(e) 29, rue Saint-Pierre, 49300 CHOLET. SOCIETE MEDITERRANEENNE DE CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES (SARL), 44, avenue General Nogués, 83000 TOULON. TECO (G.I.E), 36, rue du Neufbourg, 50002 SAINT-LO. A LA GRANDE MAISON (SA), 15, rue des Cordeliers, 86003 POITIERS. PAVILLONS RAVON (SARL), 17, rue des Cordeliers, 81000 ALBI. MAISONS GYPP (SARL), 26380 PEYRINS. ROYAL'S PAVILLONS (SA), 29, place du Boel, 79100 THOUARS. Mr. Bernard CALCEI, 851, avenue de la Republique, 34400 LUNEL-VIEL. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.
La marque MAISONS DES PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MAISONS DES PROVINCES est expirée depuis le 16 juillet 1991.
REALISATIONS 2000 a également déposé les autres marques suivantes : MAISON 2000
REALISATIONS 2000 (SARL) - 29, rue Saint-Pierre, 49300 CHOLET. SOCIETE MEDITERRANEENNE DE CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES (SARL), 44, avenue General Nogués, 83000 TOULON. TECO (G.I.E), 36, rue du Neufbourg, 50002 SAINT-LO. A LA GRANDE MAISON (SA), 15, rue des Cordeliers, 86003 POITIERS. PAVILLONS RAVON (SARL), 17, rue des Cordeliers, 81000 ALBI. MAISONS GYPP (SARL), 26380 PEYRINS. ROYAL'S PAVILLONS (SA), 29, place du Boel, 79100 THOUARS. Mr. Bernard CALCEI, 851, avenue de la Republique, 34400 LUNEL-VIEL. - France
CABINET ROMAN - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09
Construction de maisons individuelles.
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