Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZnS VISTRAN
REALISATION ET L'ETUDE DE MONOCRISTAUX (STE POUR LA), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3963220
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2022
ZnS VISTRAN de REALISATION ET L\'ETUDE DE MONOCRISTAUX (STE POUR LA

Présentation de la marque ZnS VISTRAN

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REALISATION ET L'ETUDE DE MONOCRISTAUX (STE POUR LA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZnS VISTRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REALISATION ET L'ETUDE DE MONOCRISTAUX (STE POUR LA domicilié(e) Zone Artisanale, Route de Nay - 64110 - UZOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 680 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque ZnS VISTRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZnS VISTRAN est expirée depuis le 23 novembre 2022.

REALISATION ET L'ETUDE DE MONOCRISTAUX (STE POUR LA a également déposé les autres marques suivantes : H.VIR , UTC ULTIMATE TEMPERATURE CONTROL


REALISATION ET L'ETUDE DE MONOCRISTAUX (STE POUR LA), Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale, Route de Nay - 64110 - UZOS - France - SIREN 095680617


CABINET ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Appareils et instruments optiques, verres optiques.