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Marques déposées par la société REALISATION ET DEVELOPPEMENT CONCEPT (RD CONCEPT
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MULTI VALVES SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTI VALVES SYSTEM
REALISATION ET DEVELOPPEMENT CONCEPT (RD CONCEPT)

Numéro de dépôt :
3152847
Date de dépôt :
11/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
11/03/2012
MULTI VALVES SYSTEM de REALISATION ET DEVELOPPEMENT CONCEPT (RD CONCEPT

Présentation de la marque MULTI VALVES SYSTEM

Déposée le 11 mars 2002 par la société REALISATION ET DEVELOPPEMENT CONCEPT (RD CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MULTI VALVES SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la société REALISATION ET DEVELOPPEMENT CONCEPT (RD CONCEPT domicilié(e) Société à Responsabilité Limitée, Le Jailloux,87270 BONNAC LA COTE - 87270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 390 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

La marque MULTI VALVES SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTI VALVES SYSTEM est expirée depuis le 11 mars 2012.


REALISATION ET DEVELOPPEMENT CONCEPT (RD CONCEPT) - Société à Responsabilité Limitée, Le Jailloux,87270 BONNAC LA COTE - 87270 - France - SIREN 433390606


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

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