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Prosecco Spiritus
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prosecco Spiritus
REALI

Numéro de dépôt :
4437607
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
Prosecco Spiritus de REALI

Présentation de la marque Prosecco Spiritus

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par REALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prosecco Spiritus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est REALI domicilié(e) 159 allée Albert Sylvestre - 73000 - CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BOISSON ET ASSOCIES, Madame Cécile COTTEREAU domicilié(e) 121 Allée Albert Sylvestre - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque Prosecco Spiritus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prosecco Spiritus arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.

REALI a également déposé les autres marques suivantes : Spiritz


REALI - 159 allée Albert Sylvestre - 73000 - CHAMBERY - France


SCP BOISSON ET ASSOCIES, Madame Cécile COTTEREAU - 121 Allée Albert Sylvestre - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789704 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Vins qui possèdent l'appellation d'origine protégée "Prosecco" et qui peuvent porter la mention "DOC" ou DOTG" ;

Approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de boissons alcoolisées (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), et en particulier de vins qui possèdent l'appellation d'origine protégée "Prosecco" et qui peuvent porter la mention "DOC" ou DOTG" ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, de boissons alcoolisées (à l'exception de leur transport), et en particulier de vins qui possèdent l'appellation d'origine protégée "Prosecco" et qui peuvent porter la mention "DOC" ou DOTG" ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'organisation et de tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; agence d'import-export.