Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEARWAY
REAL TIME DEVELOPMENTS LTD, Lynchford House, Lynchford Lane, Farnborough, Hants GU14 6JA (Grande-Bretagne).

Numéro de dépôt :
1209533
Date de dépôt :
19/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1992

Présentation de la marque CLEARWAY

Déposée le 19 mai 1982 par REAL TIME DEVELOPMENTS LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLEARWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est REAL TIME DEVELOPMENTS LTD, Lynchford House, Lynchford Lane, Farnborough, Hants GU14 6JA (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque CLEARWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEARWAY est expirée depuis le 19 mai 1992.


REAL TIME DEVELOPMENTS LTD, Lynchford House, Lynchford Lane, Farnborough, Hants GU14 6JA (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Equipements scientifiques, électriques, optiques, de mesure, de signalisation et de vérification, calculateurs et microcalculateurs, logiciels de calculateurs, périphériques de calculateurs, circuits pour calculateurs. Plaques de circuits imprimés, unités d'alimentation en énergie, câbles, commutateurs et pièces et accessoires pour tous ces produits.