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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Real Stamm
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ROYAL MER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAL MER
Real Stamm, SAS

Numéro de dépôt :
4291716
Date de dépôt :
03/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2026
ROYAL MER de Real Stamm

Présentation de la marque ROYAL MER

Déposée par voie électronique le 3 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Real Stamm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAL MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Real Stamm domicilié(e) 7 rue de la Métrie - 35760 - Montgermont - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 039 330 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Real Stamm, M. Hervé Coulombel domicilié(e) 7 RUE De la Métrie - 35760 - MONTGERMONT - France.

La marque ROYAL MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291716.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL MER arrivera à expiration en date du 3 août 2026.

Real Stamm a également déposé les autres marques suivantes : Pull KLASEL , Artisans Tricoteurs , Protek


Real Stamm, SAS - 7 rue de la Métrie - 35760 - Montgermont - France - SIREN 819039330


Real Stamm, M. Hervé Coulombel - 7 RUE De la Métrie - 35760 - MONTGERMONT - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.