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Marques déposées par REAL.NOTTODO
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SIGNACTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNACTE
REAL.NOT, SASU

Numéro de dépôt :
4170786
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2025
SIGNACTE de REAL.NOT

Présentation de la marque SIGNACTE

Déposée le 3 avril 2015 par REAL.NOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SIGNACTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est REAL.NOTTODO domicilié(e) 95 Avenue des Logissons - 13107 - VENELLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 242 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REAL.NOT, M. BARY François-Xavier domicilié(e) 95 Avenue des Logissons - 13107 - VENELLES CEDEX - France.

La marque SIGNACTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNACTE arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

REAL.NOT a également déposé les autres marques suivantes : LABEL PLANETE , CLOUD REAL , VISIO , MECANOTAIRES , RESEAU REAL , RAPID IT , RESEAUREAL 2 , Coffret Real CONCERTO 2 , BALLADE , SEREN IT


REAL.NOT, SASU - 95 Avenue des Logissons - 13107 - VENELLES CEDEX - France - SIREN 509242988


REAL.NOT, M. BARY François-Xavier - 95 Avenue des Logissons - 13107 - VENELLES CEDEX - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 13 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772433 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

Equipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Equipement de traitement de données, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques logiciels (programmes enregistrés) périphériques d'ordinateurs ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.