Présentation de la marque SACRE Suivi Administratif des Cartes REal
Déposée le 8 janvier 2007 par REAL.NOTTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « SACRE Suivi Administratif des Cartes REal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-07 du 16 février 2007.
Le déposant est REAL.NOTTODO domicilié(e) 95 avenue des Logissons - 13107 - VENELLES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 610 815 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REAL.NOT, Service Juridique, M. BARY François-Xavier domicilié(e) 95 avenue des Logissons - 13107 - VENELLES cedex - France.
La marque SACRE Suivi Administratif des Cartes REal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3473119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REAL.NOT, SASU - 95 avenue des Logissons - 13107 - VENELLES cedex - France - SIREN 449610815
REAL.NOT, Service Juridique, M. BARY François-Xavier - 95 avenue des Logissons - 13107 - VENELLES cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 16 févr. 2007 au BOPI 2007-07
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2017 n°2642570 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-06
Inscription le 17 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°782753 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-17
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.
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