Marque expirée - Marque en non vigueur

Coffret Real BALLADE 2
REAL.NOT, SASU

Numéro de dépôt :
3680671
Date de dépôt :
01/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2019
Coffret Real BALLADE 2 de REAL.NOT

Présentation de la marque Coffret Real BALLADE 2

Déposée le 1 octobre 2009 par REAL.NOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coffret Real BALLADE 2 »

Le déposant est REAL.NOTTODO domicilié(e) 95 AVENUE DES LOGISSONS - 13107 - VENELLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 242 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGF Emmanuel OLIVARI domicilié(e) 95 AVENUE DES LOGISSONS - 13107 - VENELLES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coffret Real BALLADE 2 est expirée depuis le 1 octobre 2019.

REAL.NOT a également déposé les autres marques suivantes : LABEL PLANETE , CLOUD REAL , VISIO , MECANOTAIRES , RESEAU REAL , RAPID IT , RESEAUREAL 2 , Coffret Real CONCERTO 2 , BALLADE , SEREN IT


REAL.NOT, SASU - 95 AVENUE DES LOGISSONS - 13107 - VENELLES CEDEX - France - SIREN 509242988


SGF Emmanuel OLIVARI - 95 AVENUE DES LOGISSONS - 13107 - VENELLES CEDEX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 13 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772433 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.