Marque enregistrée - Marque en vigueur

B ALLADE 3
REAL.NOT, SASU

Numéro de dépôt :
4131179
Date de dépôt :
31/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
31/10/2024
B ALLADE 3 de REAL.NOT

Présentation de la marque B ALLADE 3

Déposée le 31 octobre 2014 par REAL.NOTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « B ALLADE 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est REAL.NOTTODO domicilié(e) 95 Avenue des Logissons - 13107 - VENELLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 242 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REAL.NOT, M. BARY François-Xavier domicilié(e) 95 Avenue des Logissons - 13107 - VENELLES CEDEX - France.

La marque B ALLADE 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B ALLADE 3 arrivera à expiration en date du 31 octobre 2024.

REAL.NOT a également déposé les autres marques suivantes : LABEL PLANETE , CLOUD REAL , VISIO , MECANOTAIRES , RESEAU REAL , RAPID IT , RESEAUREAL 2 , Coffret Real CONCERTO 2 , BALLADE , SEREN IT


REAL.NOT, SASU - 95 Avenue des Logissons - 13107 - VENELLES CEDEX - France - SIREN 509242988


REAL.NOT, M. BARY François-Xavier - 95 Avenue des Logissons - 13107 - VENELLES CEDEX - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Inscription le 13 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°772433 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

Equipement de traitement de données, ordinateurs, tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques logiciels (programmes enregistrés) périphériques d'ordinateurs ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques.