Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RB PRODUITS ERBE
Monsieur REAL Jean Eugène et Madame BEJEAU Germaine Noëlle, épouse REAL, demeurant ensemble

Numéro de dépôt :
1639511
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
11/01/2001
RB PRODUITS ERBE de REAL Jean Eugène et Madame BEJEAU Germaine Noëlle

Présentation de la marque RB PRODUITS ERBE

Déposée le 11 janvier 1991 par monsieur REAL Jean Eugène et Madame BEJEAU Germaine Noëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « RB PRODUITS ERBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur REAL Jean Eugène et Madame BEJEAU Germaine Noëlle domicilié(e) 2 rue St Almand à ST JEAN DES MAUVRETS (49320) - France.

La marque RB PRODUITS ERBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639511.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RB PRODUITS ERBE est expirée depuis le 11 janvier 2001.


Monsieur REAL Jean Eugène et Madame BEJEAU Germaine Noëlle, épouse REAL, demeurant ensemble - 2 rue St Almand à ST JEAN DES MAUVRETS (49320) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Produits chimiques destinés à conserver les aliments, épices

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.