Déposée le 28 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) REAL FUSIO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « rfEngine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) REAL FUSIO FRANCE domicilié(e) 10 RUE DES ARTS - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 178 386 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REAL FUSIO FRANCE domicilié(e) 10 RUE DES ARTS - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque rfEngine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
REAL FUSIO FRANCE, SAS - 10 RUE DES ARTS - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 479178386
REAL FUSIO FRANCE - 10 RUE DES ARTS - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Inscription le 23 avril 2019 - Changement d'adresse n°754909 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Publicité ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
Éducation ; formation ; divertissement ; services de photographie ;
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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