Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENELEC ENERGIES NOUVELLES SENELEC EN
REAL ECONOMY PARTNERS, SARL
M. KOURADINE SAMIR

Numéro de dépôt :
3943928
Date de dépôt :
05/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2022
SENELEC ENERGIES NOUVELLES SENELEC EN de REAL ECONOMY PARTNERS

Présentation de la marque SENELEC ENERGIES NOUVELLES SENELEC EN

Déposée le 5 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) REAL ECONOMY PARTNERS et monsieur KOURADINE SAMIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENELEC ENERGIES NOUVELLES SENELEC EN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) REAL ECONOMY PARTNERS domicilié(e) Immeuble Louis Vuitton, 101 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et monsieur KOURADINE SAMIR domicilié(e) 7 rue pierre ginier - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REAL ECONOMY PARTNERS, M. KOURADINE SAMIR domicilié(e) Immeuble Louiis Vuitton, 101 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SENELEC ENERGIES NOUVELLES SENELEC EN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENELEC ENERGIES NOUVELLES SENELEC EN arrivera à expiration en date du 5 septembre 2022.

REAL ECONOMY PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : THE MOROCCAN PARTICIPATIVE BANK LA BANQUE PARTICIPATIVE DU MAROC , THE LIBYAN PARTICIPATIVE BANK LA BANQUE PARTICIPATIVE DE LYBIE , THE MALI PARTICIPATIVE BANK LA BANQUE PARTICIPATIVE DU MALI , OFN Organisation Francophone de Normalisation FOS Francophone Organization For Standardization , ELECTRICITE DU MAROC ENERGIES NOUVELLES EDM ENERGIES NOUVELLES EDM EN EDM RENEWABLE ENERGY EDM RE , THE SENEGALESE PARTICIPATIVE BANK LA BANQUE PARTICIPATIVE DU SENEGAL , THE GABONESE PARTICIPATIVE BANK LA BANQUE PARTICIPATIVE DU GABON , THE TUNISIAN PARTICIPATIVE BANK LA BANQUE PARTICIPATIVE DE TUNISIE , THE EGYPTIAN PARTICIPATIVE BANK LA BANQUE PARTICIPATIVE D'EGYPTE , THE CAMEROON PARTICIPATIVE BANK LA BANQUE PARTICIPATIVE DU CAMEROUN


REAL ECONOMY PARTNERS, SARL - Immeuble Louis Vuitton, 101 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France

M. KOURADINE SAMIR - 7 rue pierre ginier - 75018 - PARIS - France


REAL ECONOMY PARTNERS, M. KOURADINE SAMIR - Immeuble Louiis Vuitton, 101 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 5 juin 2013 - Rejet partiel n°602328 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.