Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RONDINE
REAL CONSEIL

Numéro de dépôt :
95564611
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
ANGERS

Présentation de la marque RONDINE

Déposée le 17 mars 1995 par la société REAL CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « RONDINE »

Le déposant est la société REAL CONSEIL domicilié(e) 59 rue de la Mancharderie, 49070 BEAUCOUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 677 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BIGOT REAL CONSEIL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24


REAL CONSEIL - 59 rue de la Mancharderie, 49070 BEAUCOUZE - France - SIREN 384677324


Thierry BIGOT REAL CONSEIL - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287252 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 28 octobre 1999 - Rejet total n°288549 - Publication au BOPI 1999-10-28

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Meuble Couverture de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).